CONTRAT / CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

ARTISTES OU GALERIE  :

 

Le présent contrat encadre le fonctionnement et les relations entre RAW TAHITI, la présente plateforme en ligne et supports annexes, et les artistes ayant manifesté leur souhait d'y présenter leurs oeuvres et de bénéficier des services proposés par RAW TAHITI.

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L’ARTISTE ci-après dénommé RAW TAHITI ARTISTE ou artiste membre

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ET

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RAW TAHITI

• De la société individuelle SUCCESS CORPORATE

• Ayant son siège à Afaahiti, PK 6,1 98722 Taiarapu EST Tahiti

• Polynésie française

• Sous le Numéro Tahiti 418 44

• Représentée par Taina CALISSI

 

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

 

Le présent contrat régit les relations entre RAW TAHITI et les artistes membres ( ou les galeries les représentant) ; et établit les services offerts par le Site RAW TAHITI. Il est préalablement entendu que le contrat prend effet  dès lors que l'artiste ou la galerie réalise au moins les deux actes suivants : l'inscription sur le site via le lien prévu à cet effet, l'envoi de données d'information et des visuels de ses oeuvres via email, ou wetransfer, et tout autre support permettant le transfert de fichiers ou données en ligne indiqué par RAW TAHITI. L'engagement de RAW TAHITI se matérialise par la mise en ligne effective des oeuvres de l'artiste en question.

 

ARTICLE 1 : OBJET DE RAW TAHITI

 

RAW TAHITI est un site Internet créé par l’entreprise individuelle Success Corporate.

Le Site RAW TAHITI est la première plateforme digitale de promotion des artistes plasticiens et d’arts visuels de Tahiti et ses îles et de l’activité artistique en général ; il offre en outre un service d’achat-vente et de location en ligne d’œuvres d’artistes contemporains de Polynésie française. Le service est actuellement manuel et sera à l'avenir automatisé.

 

RAW TAHITI offre en un même lieu, aux amateurs d’arts et acquéreurs potentiels d’œuvres d’art, particuliers ou entreprises, une vitrine des créations disponibles en Polynésie française.

En outre, RAW TAHITI intègre :

• Un blog d’actualités artistiques

• Un trombinoscope des artistes de Polynésie française adhérent à RAW TAHITI 

• L’organisation d’évènements digitaux

• Des Interviews d’artistes et des reportages

• Des opérations de communication permanente via les réseaux sociaux tel Facebook, Instagram et Youtube de RAW TAHITI.

 

RAW est l’acronyme de Rahua Art Works . RAHUA signifie création, créateur en tahitien.

 

ARTICLE 2 : ACCES, SERVICES GRATUITS DE RAW TAHITI

 

Le site RAW TAHITI propose une alternative moderne et solidaire au marché de l’art classique.

A cet effet, l’Artiste expose gratuitement ses œuvres sur le site Internet RAW TAHITI et bénéficie, selon le fonctionnement librement choisi par RAW TAHITI de tous les services cités à l’article 1 du présent contrat.

 

Le site est accessible à www.rahuartworks.com, www.rawtahiti.com ou tout autre nom de domaine que l’entreprise pourrait acquérir pour le même site.

 

Sont présentées sur RAW TAHITI les œuvres d’art visuel uniques de peinture, dessin, photographie, sculpture et objet d’art, installation, vidéo artistique, gravure artistique, support d’édition divers, édition et reproduction d’’œuvre en série limitée... A contrario, RAW TAHITI n’accueillera pas de produits dit d’artisanat, sauf les objets uniques, qualifiés d’artisanat d’art. Les oeuvres mises en lignes seront acceptée au cas par cas.

 

ARTICLE 3 – DEVENIR RAW TAHITI ARTISTE

 

RAW TAHITI est un outil de promotion des artistes de Polynésie française, sans distinction de statut, amateur ou professionnel, néophyte ou confirmé.

 

RAW TAHITI entend également offrir aux artistes d’ores et déjà soutenus par une galerie – sans se substituer à ces dernières – un dispositif d’accompagnement complémentaire permanent.

 

Toute galerie qui souhaite présenter les œuvres d’artistes, à la condition qu’elle en détienne l'autorisation expresse, peut également bénéficier des services de RAW TAHITI, dans les mêmes conditions offertes aux artistes.

 

Enfin, les artistes en partenariat avec des galeries sont libres d’accéder en direct aux services RAW TAHITI tant que cela ne s’oppose pas aux contrats qui les lieraient éventuellement à ladite galerie.

 

Tout artiste présentant ses œuvres sur le site RAW TAHITI devient de fait membre RAW TAHITI ou RAW TAHITI ARTISTE.

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ARTICLE 4 : ENGAGEMENTS DE RAW TAHITI

 

RAW TAHITI s’engage à exposer en ligne gratuitement les œuvres tant que celles-ci ne seront pas vendues.

 

RAW TAHITI s’engage à maintenir la présentation de certaines œuvres pour la promotion de l’artiste, quand bien même elles auront été vendues, en mentionnant leur indisponibilité par « VENDUE ».

 

RAW TAHITI s’engage à exposer en ligne toute œuvre temporairement louée afin de maintenir la promotion à la vente.

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RAW TAHITI s’interdit toute modification du prix des œuvres demandé par l’artiste, hors le montant de la commission.

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RAW TAHTI se réserve le droit de ne pas exposer certaines œuvres.

 

RAW TAHITI se charge de la livraison des œuvres grâce au service d’un prestataire ; autrement, de la mise en relation de l’artiste (ou de la galerie le représentant ) et de l’acquéreur pour la récupération ou la livraison de l’œuvre en direct.

 

RAW TAHTI s’engage à observer un traitement équitable pour tout artiste RAW TAHITI et à lui faire bénéficier dans la mesure du possible de l’ensemble de ses services gratuits cités article 1.

 

Le site RAW TAHITI est une alternative solidaire au marché classique de l’art et s’engage à ce titre à ne jamais modifier le montant de sa commission plafonné ainsi que précisé à l’article 9.

 

ARTICLE 5 : DECLARATION SUR L’HONNEUR DE L’ARTISTE

 

L’Artiste déclare sur l’honneur être créateur et propriétaire des œuvres exposées sur le site RAW TAHITI et par conséquent en détenir les droits d’exploitation et naturellement les droits d’auteur, de propriété intellectuelle.    

 

Il garantit RAW TAHITI et ses représentants contre toute réclamation en la matière de la part de tiers.

 

L’artiste déclare également détenir les autorisations nécessaires pour les œuvres représentant distinctement des personnes en matière de droits à l’image.  Il garantit RAW TAHITI et ses représentants contre toute réclamation en la matière de la part de tiers.

 

Toute galerie déclare disposer des droits d’exploitation des œuvres qu’elle souhaite exposer sur le site RAW TAHITI et fournit à ce titre tout document attestant de sa légitimité à le faire.

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ARTICLE 6 : OBLIGATION DE L’ARTISTE ET  CAS DE RETRAIT D'UNE OEUVRE

   

En devenant membre RAW TAHITI, l'artiste ou la galerie, s'engage comme suit :

 

Art 6.1 - QUALITE DES DONNEES

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L’artiste s’engage à prêter toute assistance utile à RAW TAHITI pour la présentation de ses œuvres sur le site dans des conditions optimales.  Ainsi, l'artiste ou la galerie s’engage à fournir en un même envoi :

• Au moins une photo de face, parfaitement cadrée de l'oeuvre et uniquement de l'oeuvre ; éclairage. de jour dans un format suffisant pour la mise en ligne et l'utilisation de la fonctionalité "Loupe".

• Les spécifications techniques qui sont à envoyer dans l'ordre :

  • Nom de l'artiste

  • Le titre de l’œuvre et année de réalisation

  • La ou les techniques utilisées, le support,

  • Les dimensions,

  • Eventuellement : présentation encadrée ou sur socle .

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• L’Artiste communique un prix de vente de son oeuvre à RAW TAHITI, entendu net à payer (TVA non-applicable,) et s’engage à maintenir ce prix public identique par ailleurs. Ces prix n’incluent pas les frais de livraison éventuelle mis à la charge du client. 

 

RAW TAHITI se réserve le droit de ne pas publier les oeuvres tant que les conditions ci-dessus ne sont pas respectées

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• L’Artiste s’engage à communiquer à RAW TAHITI une adresse de stockage de ses œuvres avant la mise en ligne de ses dernières. L’adresse de stockage sera utilisée par RAW TAHITI afin de déterminer les frais de livraisons supportés par l’acquéreur. L’artiste s’engage à mentionner toute modification d’adresse afin de faciliter le processus.

 

Art 6.2 - CAS DE RETRAIT D'UNE OEUVRE DE LA PLATEFORME RAW TAHITI.

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L'artiste ou toute galerie le représentant est informé que tout retrait d'une oeuvre de la plateforme RAW TAHITI entraine le versement d'office à RAW TAHITI d'une commission de 10% du prix de vente affiché sur le site, quelle que soit la cause du retrait, sauf cas de force majeure. Concrètement, le retrait pur et simple d'une oeuvre du fait de l'artiste ou de ses représentants, ayant droit entrainera la facturation de la commission de 10% pour frais de gestion par rétroaction. 

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ARTICLE 7 : TRANSACTIONS & REMUNERATIONS RAWTAHITI

 

RAW TAHITI perçoit 10% sur le prix total de vente ou de location affiché, hors les frais éventuels de livraison.

 

Les frais de livraison sont à la charge de l'acquéreur.

 

La commission est due à RAW TAHITI quel que soit le canal de la transaction, c'est à dire via RAWTAHITI ou par tout autre intermédiaire, vente directe inclue de l'artiste à l'acheteur étant entendu que la plateforme aura contribué de fait à la promotion de ladite oeuvre.

 

Le montant reversé à l’artiste est égal au prix de l’œuvre affiché sur le site RAW TAHITI, moins le montant de la commission de 10% reversé à RAW TAHITI.

     

La tarification de location et frais annexes est précisée dans les annexes du présents contrat.

 

La somme de la transaction est perçue :

• soit sur le compte bancaire RAW TAHITI, qui reverse la somme due à l'artiste, déduction faite de sa commission

• soit sur le compte bancaire de l'artiste qui en avise RAW TAHITI à qui il reverse alors 10% du prix de vente affiché.

   

Faveur faite aux jeunes diplômés du CMA

 

En complément de sa démarche solidaire (gratuité d'accès et de service, commission plafonnée), RAW TAHITI favorise les jeunes diplômées du Centre des Métiers d'Art de Polynésie Française. Ainsi, RAW TAHITI ne percevra aucune commission sur les transactions d'oeuvres d'artistes ayant obtenu leur diplôme du centre des métiers d'art (CMA) depuis au moins de 3 ans. Après 3 ans d'obtention révolu, les artistes passeront dans la catégorie classique d'application d'une commission de 10%. Les élèves en cours de formation ne bénéficient pas de cette faveur. 

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L’Artiste, ou la galerie le représentant, reconnaît avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de Vente  et location de l’entreprise RAW TAHITI ainsi que les Conditions Générales d'Utilisations.

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ARTICLE 8 : LOCATION 

 

Les fonctionnalités de location se font pour le moment manuellement par échange de courriel ou téléphonique. Les fonctionnalités de locations automatisées seront activées sur le site RAW TAHITI dès évolution technique de l’éditeur.

L’artiste confirme sa volonté de mettre ses œuvres également en location. Il fait son affaire des assurances en cas de location tandis que RAW Tahiti souscrit également à une assurance pour la location de biens.

 

La grille tarifaire proposée est la suivante, négociable au cas par cas :

• Location hebdomadaire de l’œuvre > 15% du prix de vente

• Location 15 jours > 20% du prix de vente

• Location 1 mois (30 jours) > 30% du prix de vente

• Location 2 mois > 50% du prix de vente

• Transformation de la location en achat > La location peut se transformer en achat ; le solde restant déduction faite des sommes déjà payées est payable par le client immédiatement à compter de 2 semaines de location sans majoration.

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ARTICLE 9 : PROCESSUS LORS D’UNE TRANSACTION

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1. RAW TAHITI informe par email voire par téléphone dans un délai maximum de 2 jours (48H, sauf cas de force majeure) l’artiste de toute transaction réalisée sur ses œuvres.

2. L’artiste s’engage à confirmer la disponibilité effective des œuvres commandées, dans un délai de 2 jours ouvrés (48H) à compter de l'information par RAW TAHITI, puis à fournir l’œuvre achetée, ou louée dans un délai maximum de 5 jours après confirmation, sauf cas de force majeure.

3. Le versement de la recette de la transaction, déduction faite de la commission RAW TAHITI et des frais de livraison à la charge du client, est réalisée de 15 à 30 jours maximum, étant entendu que le délai de rétractation pour les ventes en ligne est de 14 Jours conformément au code de la consommation à compter de la livraison de l'oeuvre à l'acquéreur. Le bon de réception faisant foi. 

4. La livraison est effectuée soit par prestataire, soit directement entre l'artiste et l'acquéreur. Il est entendu que les livraisons internationales n'entrent pas pour le moment dans le périmètre des services de RAW TAHITI. 

5. Dans le cas d'une transaction directe entre l'acquéreur et l'artiste, ce dernier s'engage à reverser la transaction de 10% sur le compte de RAW TAHITI dans le délai de 15 à 30 jours maximum.

6. L’artiste s’engage à remplir en bonne et due forme un certificat d’authenticité de sa production, autrement celui fourni par RAW TAHITI en cas de vente.

7. Les recettes de transactions sur les oeuvres perçues par RAWTAHITI sont reversées aux artistes les 1ier ou 15 de chaque mois.

 

ARTICLE 10 : PROMOTION DU SITE RAW TAHITI

 

L’artiste, ou éventuellement la galerie détenant les droits d’exploitation de ses œuvres, accepte toute publication, communication éventuelle de l’image des œuvres exposées sur le site qui serait liée à la promotion de ll’activité du site RAW TAHITI.

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Cette promotion pourra se faire sous diverses formes, notamment par brochure, programme, affiches, courriels, publicités presse, dossier de presse, Internet, messages, partages sur réseaux sociaux, etc.

 

L’artiste, ou la galerie d’art le représentant, s’engage à faire la promotion en toute occasion du site RAW TAHITI. 

 

ARTICLE 11 : PRISE D’EFFET & DUREE DU CONTRAT, MODIFICATION

     

Le présent contrat prend effet conformément au préambule et à l'article 6 du présent contrat.

Le présent contrat entre ainsi en vigueur pour une durée illimitée. Il pourra être résilié à tout moment sans avoir à justifier d’un motif par l’une ou l’autre des parties en respectant un délai de préavis d’un mois. RAW TAHITI est informé par email et informera par email et le préavis prend effet à compter de la réception effective de l’email. 

 

En cas de force majeure ou de manquement grave par l’une ou l’autre des parties, chaque partie pourra résilier le présent contrat à effet immédiat, les engagements pris et transactions en cours devant cependant être respectés et menées à termes dans les mêmes conditions que l'alinéa supra.

 

RAW TAHITI se réserve la possibilité de modifier à tout moment et autant de fois que jugé nécessaire au bon fonctionnement de ses services et du site, le présent contrat. Toute modification prend effet dès sa mise en ligne sur le site. Le contrat disponible sur le site prévaut par rapport au contrat papier imprimable. Les artistes sont informés des modifications par notification ou email.

 

Le contrat disponible en ligne, prévaut par rapport au contrat papier.

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ARTICLE 12: CONFIDENTIALITE

Les parties s’engagent à respecter la confidentialité la plus stricte et à ne pas informer des tiers de la teneur du présent contrat pendant son exécution et après sa résiliation, sauf aux autorités habilitées, notamment les autorités judiciaires ou fiscales.

 

ARTICLE 13 : DROIT APPLICABLE, LITIGES

En cas de litige, les parties s’accordent à rechercher ensemble de bonne foi, une solution amiable à toute contestation qui pourrait naître au titre de l’exécution, la résiliation et ou de l’interprétation du présent contrat.

Autrement, elle peuvent faire appel à un médiateur et se rapprocher pour ce faire de l'association www.amdpf.com. 

 

A défaut d’accord amiable et de médiation, le tribunal mixte du commerce de Papeete – Tahiti est compétent pour tout litige.  

 

                                                                       

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ANNEXES AU PRÉSENT CONTRAT

 

ANNEXE 1 : Rappel des services RAW TAHITI

Les services gratuits :

• Mise en ligne et présentation illimitées de vos œuvres sur RAW TAHITI

• Mise en ligne de photos de vos œuvres sur les réseaux sociaux annexes en fonction de l’actualité : Facebook, Instagram, twitter.

• Création de votre portrait d’artiste et des liens vers vos réseaux sociaux.

• Référencement de votre profil et de vos œuvres sur les moteurs de recherche selon les possibilités offertes par l’outil d’édition avec lequel est créé RAW TAHITI.

• Promotion indirecte et directe lors de la promotion de RAW TAHITI

• Relai de votre actualité sur notre blog en fonction de l’actualité

• Gestion administrative des transactions liées à vos œuvres

• Participation aux expositions virtuelles thématiques du choix de RAW TAHITI.

• Invitation aux événements artistiques RAW TAHITI.

 

Autres services payant sur devis fournis à la demande (liste non exhaustive) :

• Exposition virtuelle thématique à la demande de l’artiste

• Portrait du mois : à la demande de l’artiste

• Œuvre du mois : à la demande de l’artiste

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